Face au terrorisme : pour une extension des primo-intervenants

La France est aujourd’hui un terrain d’opération qui ne veut pas dire son nom. Certains vous diront que nous sommes en guerre en Opérations Exterieures contre une forme d’islam radical, d’autres que nous sommes en guerre sur le Territoire National, d’autres encore que nous le sommes sur les deux, et enfin d’autres que ce n’est que la résultante de nos actions et de notre militarisation à l’étranger. Une chose est certaine, le territoire français est touché. Il faut riposter en aval mais quid de l’amont ?

Sur le territoire national l’utilisation de la force reste du domaine régalien et le quasi-monopole de l’Etat (Police Nationale, Gendarmerie Nationale, militaires d’active et de réserve, Douanes, Administrations Pénitentiaires), si on excepte les Polices Municipales et les diverses services des secteurs publiques armées (Surveillance Ferroviaire SNCF, GPSR / Sureté RATP).

Il existe, dans notre pays, d’autres personnes qui disposent d’armes ou en utilisent comme les agents de sécurités de transports de fonds mais aussi les détenteurs de licences de tirs sportifs. Cela fait des milliers de personnes ayant un rapport avec les armes à feu. Malgré cela, la France a à ce jour une législation sur le port d’armes et l’utilisation de celles-ci des plus restrictives au monde et il serait bon de s’inspirer de ce qui fonctionne à l’étranger quand bien même nous n’avons pas la même culture, pas la même histoire.

Bien sûr d’entrée, va nous être opposé l’exemple des USA avec le 2ème amendement de la Constitution ses les fusillades de masses. Nous en conviendrons, il peut y avoir un problème aux Etats-Unis qu’on ne retrouve pas en Israël et en Suisse pour ne citer que ces deux pays, dont l’un est frontalier.

En suisse, même il s’agit d’un pays neutre, les Citoyens ont l’obligation de servir dans l’armée pour une conscription dont la durée dépend du grade. A l’issue de cette période, tous les citoyens sont versés dans la réserve et entreposent leurs équipements chez eux, qu’ils restituent à la libération de leurs obligations militaires. Par matériel, il faut aussi entendre armement.

En Israël, hommes et femmes sont tenues de faire un service militaire de 2 ans au sein de Tsahal « l’armée de défense d’Israël. A l’issue de celui-ci, tous sont versés dans la réserve opérationnelle.

Le pays qui va le plus retenir notre attention est Israël car celui-ci est le théâtre quotidien d’attaques terroristes dûes à des commandos suicides ou non (voiture bélier, attaque au couteau). En Israël, si le port d’arme n’empêche pas la réalisation des attentats, il circonscrit ceux-ci à un minimum de victimes. Bien souvent, nous constatons que le terroriste qui commence son méfait, s’il n’est pas arrêter par la police ou l’armée, est neutralisé par un civil armé qui n’hésite pas à faire feu. L’efficacité du primo-intervenant en Israël est due à un environnement juridique favorable : un régime de la légitime défense pragmatique, et un droit au port d’arme étendu.

Rappelons que lors de l’attaque terroriste dans le Thalys le 21 août 2015, un attentat de grande envergure fut circonscrit par l’intervention de personnels formés (Marines américain en vacances) qui n’hésitèrent pas à mettre leur vie en danger pour empêcher le terroriste de faire son oeuvre.

Fort de ces retours d’expérience, France Bonapartiste appelle donc un changement de la législation sur la légitime défense et sur la détention et le port d’armes.

En France, le port d’arme est interdit à tous, sauf à des personnels bien déterminé, « la violence légitime » relève du monopole quasi exclusif de l’état et la légitime défense, quand bien même vient d’être assouplie, est dans un cadre des plus restrictif. Jusqu’à il y a peu, les personnels se devaient d’être agressés, faire des sommations, avant de réagir.

Face à une menace terroriste qui nécessite une réaction immédiate, nous sommes dans la situation de ce qu’on nomme « l’état de nécessité » ou dans la légitime défense (article 122-7 et 122-5 du code pénal). On peut même ajouter les cas de « non action » que sont les « faits d’omission » et de « non-assistance » (article 223-6 du code pénal). Cela veut dire que des personnes, légalement armées, peuvent intervenir, à tout moment, pour stopper toute action terroriste en préparation ou en cours.

Partant de ce constat, nous souhaitons que l’ensemble des personnel l’Etat (Police Nationale, Gendarmerie Nationale, militaires d’active, Douanes, Administrations Pénitentiaires), mais aussi les Polices Municipales et les diverses services des secteurs publiques armées (Surveillance Ferroviaire SNCF, GPSR / Sureté RATP) obtiennent le droit de conserver leur arme de service en dehors de leurs heures de travail.

Ce droit au port d’armes doit aussi être étendu, avec suivi médical et psychologique[1], aux personnels militaires, gendarmes et policiers retraités et de la réserve opérationnelle[2] mais aussi qu’aux détenteurs d’une licence de tir sportif[3]. Ces personnels, en plus du suivi et d’une formation initiale, seraient astreins à un entrainement mensuel de tir en situation ainsi qu’à d’autres « spécialités ».

Il ne s’agit pas là de faire de la France un pays militarisé ou armé mais de tendre à un confort psychologique sur l’ensemble du territoire sachant que partout un ou des citoyens sont à même d’agir en primo-intervenant pour circoncire toute action terroriste.

Grégory Baudouin, délégué Défense et sécurité

[1] Tous les 6 mois

[2] Volontaires

[3] Volontaires